Le kuhn - restaurant à Strasbourg

Mentions légales du site "https://lekuhn.com"

I. Informations légales

Le site https://lekuhn.com (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de SAS LE KUHN immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 80300361500017, au capital social de 5000 €, dont le siège social est situé 15 rue du Kuhn, 67000 Strasbourg.

II. Directeur de publication

SAS LE KUHN

Coordonnées : contact@lekuhn.fr / Numéro de téléphone : +33 3 88 32 88 95

III. Hébergeur

La société PlanetHoster (https://www.planethoster.com), dont le siège social est 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada.

IV. Responsabilité

SAS LE KUHN s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment. SAS LE KUHN prend le plus grand soin pour s’assurer de la qualité et de la fiabilité des informations contenues sur le Site.

SAS LE KUHN ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son Site, ni la permanence de son bon fonctionnement ou sa totale sécurité informatique. Les informations contenues dans le Site sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie, explicite ou implicite, de validité, d’exhaustivité ou d’actualité pour la seule information générale des utilisateurs.

SAS LE KUHN et son hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. Ils ne sauraient non plus être tenus responsables des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.

SAS LE KUHN ne sera responsable ni des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du visiteur, ni des pertes ou dommages éventuels (y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données) qui seraient subis suite à :

L’accès ou à la navigation sur le Site ;

L’exploitation des informations contenues dans le Site, la copie, la visualisation ou toute autre utilisation du Site qui donnerait lieu à une procédure contentieuse ou de recouvrement ;

SAS LE KUHN ne sera pas non plus responsable des dommages indirects résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le Site ou un préjudice financier ou commercial, perte de programme ou de données du système d’information ou autre de l’utilisateur, même si SAS LE KUHN a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.

V. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les textes, les données et les éléments graphiques, animés ou non, constituent des œuvres qui sont susceptibles d’être protégées par des droits de propriété intellectuelle.

Le Site et ses éléments ne doivent en aucun cas être modifiés, reproduits, affichés, présentés, distribués ou utilisés à des fins d’intérêt public ou commercial. Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le Site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

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Les marques ou les logotypes figurant sur le Site sont des marques déposées par SAS LE KUHN ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, totale ou partielle, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux dispositions du Code de propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

VI. Liens

La reproduction d’une page du Site dans un cadre n’appartenant pas à SAS LE KUHN ou l’insertion d’une page appartenant à SAS LE KUHN dans la page d’un site n’appartenant pas à SAS LE KUHN est interdite. SAS LE KUHN se réserve le droit de supprimer les liens proposés par son site vers un site tiers si celui-ci devenait contraire aux bonnes mœurs ou à la règlementation.

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VII. Modifications

SAS LE KUHN se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

VIII. Loi applicable

Le présent site est soumis aux dispositions du Droit français.

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